Déposée le 1 août 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODULAIRE INNOVATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCOPROM SAS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODULAIRE INNOVATION domicilié(e) Parc Georges Besse, Immeuble Technopolis, 350, rue Georges Besse,30000 NIMES - 30000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 470 722 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MODULAIRE INNOVATION domicilié(e) Parc Georges Besse, Immeuble Technopolis, 350, rue Georges Besse,30000 NIMES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :